Grossesse: que rembourse votre votre assureur-maladie?

Dans le cadre d’une grossesse «normale», l’assurance de base prend en charge sept examens au total, lesquels peuvent être réalisés par un·e médecin ou par un·e sage-femme.

Le premier examen, qui se fait généralement entre la 6^e et la 9^e semaine de grossesse, s’accompagne d’une discussion, pendant laquelle la patiente s’entretient avec son ou sa médecin. Certaines analyses de laboratoire, celle consistant par exemple à mesurer le taux de bêta-hCG, l’«hormone de la grossesse», sont entreprises.

Si des saignements se produisent pendant cette première phase de la gestation, votre gynécologue pourra faire une échographie, qui permettra de déterminer si l’ovule fécondé s’est implanté au bon endroit dans la muqueuse utérine (nidation). À partir de la 6^e semaine environ, l’activité cardiaque de l’embryon est perceptible.
 

Pour une grossesse sans complications, la loi prévoit deux échographies: la première entre la 12^e et la 14^e semaine et la deuxième entre la 20^e et la 23^e semaine.

Ces prestations sont remboursées par l’assurance obligatoire des soins. C’est au médecin qu’il appartient de décider si d’autres contrôles sont nécessaires et s’il s’agit d’une grossesse «à risque» selon l’évaluation clinique. L’assurance de base prend alors également en charge les coûts d’échographies supplémentaires.

Certaines assurances complémentaires, NATURA par exemple, remboursent des échographies supplémentaires (90 % des coûts).
 

Votre gynécologue vous informe en début de grossesse de la possibilité d’effectuer une analyse prénatale du risque de trisomie. Les trisomies 21, 18 et 13 sont dues à des anomalies chromosomiques. Les chromosomes, situés dans le noyau des cellules, ont la forme de bâtonnets disposés en X. Ils sont les supports de l’information, ou du patrimoine, génétique. 

Normalement, chaque cellule possède 23 paires de chromosomes. Dans le cas de la trisomie 21, aussi connue sous le nom de syndrome de Down, le chromosome 21, ou une partie de celui-ci, est présent à triple et non à double. Pour la trisomie 18, le syndrome d’Edwards, c’est le chromosome 18 qui est altéré; le syndrome de Patau, ou trisomie 13, concerne le chromosome 13.

L’analyse prénatale du risque de trisomie comprend:

•  le test du premier trimestre;
•  le test prénatal non invasif (TPNI); un «test non invasif» est un examen médical qui ne requiert pas d’incision de la peau.

Si, à la suite de cet examen, un doute subsiste quant à une trisomie, les futurs parents devront consulter leur médecin pour décider de la nécessité de procéder à des tests diagnostiques invasifs, par exemple à un prélèvement du liquide amniotique (amniocentèse) ou à une ponction du placenta (choriocentèse).

L’assurance de base prend en charge les coûts pour le test du premier semestre (analyse prénatale du risque de trisomie). Lorsque ce dernier révèle un risque accru de trisomie, l’assurance de base rembourse également les frais du test prénatal non invasif (TPNI) et, si nécessaire, ceux d’une amniocentèse ou d’une choriocentèse. Les tests invasifs en vue de déterminer la présence de maladies génétiques sont, eux aussi, pris en charge.
 

Les futures et jeunes mamans sont exemptées de la participation aux coûts pour les prestations de maternité telles que:

• Examens de contrôle pendant et après la grossesse, y compris les échographies
• Accouchement et prestations d’obstétrique
• Préparation à l’accouchement
• Conseils en allaitement

Aucune participation aux coûts (ni franchise ni quote-part) n’est exigée pour ces prestations. En outre, les futures et jeunes mamans ne participent pas aux coûts de prestations de médecine générale ni de soins en cas de maladie à partir de la 13^e semaine de grossesse et ce, jusqu’à huit semaines après la naissance, même pour des maladies sans lien avec la grossesse telles qu’une grippe.
 

Une fausse couche, appelée aussi avortement spontané, laisse des traces. Cet événement douloureux est malheureusement encore trop souvent un sujet tabou. Il faut savoir que 15 à 20 % des grossesses se terminent par une fausse couche entre la 5^e et la 10^e semaine.

Qu’en est-il dans ces cas de la franchise et de la quote-part? Si cet avortement spontané se produit avant la 13^e semaine de grossesse, la patiente doit payer sa participation aux coûts pour les prestations liées à l’interruption de la gestation. Cela vaut également pour un éventuel curetage utérin, ou aspiration, qui serait pratiqué après la fausse couche.

Si l’avortement se produit après la 13^e semaine de grossesse, la patiente est exemptée de sa participation aux coûts pour les prestations qui y sont liés. Une interruption de gestation à ce stade n’est toutefois pas assimilée à une naissance au sens de la loi. Tout examen ultérieur ou traitement faisant suite à des complications sera compté comme une prestation normale et l’assurée devra payer sa franchise et sa quote-part.

Après la 23^e semaine de grossesse, une fausse couche ou un·e enfant mort-né·e sont assimilés à une naissance au sens de la loi. La patiente est alors exemptée de sa participation aux coûts, même pour les contrôles post-partum ou des traitements faisant suite à des complications. Cela vaut pour la période jusqu’à huit semaines après la fausse couche ou la venue au monde d’un·e enfant mort-né·e. 

Les assurances complémentaires offrent des prestations particulières en cas de maternité et pour les familles. Les couples envisageant de fonder une famille devraient réfléchir aux prestations dont ils souhaitent bénéficier. Bon à savoir: la plupart des assurances complémentaires sont assorties d’un délai de carence, ou temps d’attente, pendant lequel les assurées ne peuvent pas bénéficier des certaines prestations.

Notre article «Désir d’enfant: pensez à revoir votre couverture d’assurance» vous renseignera sur les couvertures d’assurance proposées aux jeunes et futures mamans ainsi qu’à leur bébé.
 

Conformément aux dispositions légales, l’assurance de base prend en charge les examens de prévention ci-après effectués pendant la grossesse:

• Sept examens de contrôle
• Deux examens échographiques
• Test du premier trimestre dans le cadre de l’analyse prénatale
• En cas de risques accrus, test prénatal non invasif (TPNI) et autres examens tels qu’une ponction du liquide amniotique ou une biopsie placentaire

Les personnes enceintes ne paient pas de participation aux coûts (ni la franchise ni la quote-part) pour les prestations liées à la maternité:

• Examens de contrôle pendant et après la grossesse, y compris les échographies
• Accouchement et prestations d’obstétrique
• Préparation à l’accouchement
• Conseils en allaitement

Si des complications telles que saignements, œdèmes, hypertension ou autres apparaissent jusqu’à la 13^e semaine de grossesse, celles-ci sont assimilées à une maladie. Les femmes enceintes doivent alors participer aux frais.

À partir de la 13^e semaine de grossesse et jusqu’à huit semaines après l’accouchement, les futures et jeunes mamans ne doivent pas participer aux coûts de prestations médicales générales et de soins en cas de maladie, que ceux-ci soient liés à la grossesse ou non.