Entreprises téméraires et assurance-maladie: fiez-vous à votre bon sens
Faire de l'alpinisme dans les alpes, la plongée en Thaïlande, sauter en parachute en Nouvelle-Zélande, dévaler des pentes en VTT sur des pistes noires à Verbier: des activités qui, pour certain·es, relèvent du plaisir et de l’aventure peuvent dans certaines circonstances être considérées comme des entreprises téméraires du point de vue des assurances. Mais alors, à partir de quand peut-on parler d’entreprise téméraire? Crescenzo Savignano, chef de domaine dans le département Contrôle des prestations chez CONCORDIA, apporte des précisions bienvenues.
Monsieur Savignano, qu’entend-on exactement par «entreprise téméraire»?
On parle d’entreprise téméraire lorsqu’une personne s’expose délibérément à des risques ou des dangers particulièrement importants. C’est généralement pour le sport ou les activités de loisir que la question se pose.
Que recommander aux assuré·es adeptes de sport ou qui ont soif d’aventure pendant leurs vacances?
Il existe un principe de base qui devrait vous accompagner toute votre vie durant: envisagez toute chose avec le bon sens qui s’impose. Cela ne veut pas dire que vous ne pourrez pas profiter de vos vacances ni pratiquer votre sport préféré. En prenant les précautions nécessaires et en vous préparant de manière appropriée, vous devriez pouvoir éviter les problèmes.
Dois-je informer mon assureur des activités auxquelles je souhaite me livrer?
Non, ce n’est pas nécessaire. Renseignez-vous toutefois sur ce que l’expérience prévue implique. En cas de doute, adressez-vous à votre compagnie d’assurance. On nous demande souvent ce qu’il en est de la plongée sous-marine. Or, c’est seulement à partir de 40 m de profondeur qu’elle est considérée comme une entreprise téméraire. Vous voyez donc qu’une activité peut n’être considérée comme une entreprise téméraire que dans certaines conditions. Pour le saut à l’élastique, par exemple, même si vous devez signer une décharge de responsabilité, cela n’implique pas forcément que vous vous livrez à une entreprise téméraire. Les organisateurs et organisatrices qui font preuve de sérieux garantissent que les participant·es bénéficient d’une préparation optimale. Parfois, une assurance pour des risques spécifiques inhérents à l’activité elle-même est proposée d’office. Dans le cas de la plongée, un des risques serait par exemple un accident de décompression ou un barotraumatisme pouvant être dus à une remontée trop rapide. L’assurance en question prend alors en charge le traitement dans un caisson hyperbare.
Une bonne préparation peut-elle me mettre à l’abri d’une entreprise téméraire?
Naturellement! Admettons que vous planifiiez un trek en montagne: si vous vous renseignez sur les conditions météorologiques, que vous étudiez bien le parcours (idéalement, que vous vous faites accompagner par un·e guide) et que vous avez l’équipement adéquat, vous éviterez de vous lancer dans une entreprise téméraire. Il suffit de faire preuve de bon sens!
Qu’est-ce qui est remboursé en cas de pépin?
En Suisse, les frais de guérison sont couverts par l’assurance de base en cas d’entreprise téméraire. Les prestations prévues par la loi sont déterminantes. Il n’est toutefois pas possible de faire valoir un droit aux prestations des assurances complémentaires, par exemple celles d’une assurance-hospitalisation. Les prestations peuvent aussi être réduites. Celles octroyées pour des frais de sauvetage et de transport sont très modestes dans l’assurance de base. Sans assurance complémentaire, la limite est vite atteinte. Pour les accidents à l’étranger, c’est différent: l’assurance de base rembourse au maximum le double des frais de guérison occasionnés si le traitement avait eu lieu en Suisse. Même si cela semble beaucoup, ce n’est pas toujours suffisant. Ici, le fait qu’il s’agisse d’une entreprise téméraire ou pas peut faire la différence. L’assurance de base ne prend pas en charge les frais de sauvetage à l’étranger. Pouvant atteindre des sommes astronomiques, ils ne sont pas toujours couverts par les assurances complémentaires, ou ne le sont parfois que partiellement, s’il s’avère que la personne s’est livrée à une entreprise téméraire. De manière générale, les frais de guérison ne devraient pas être un souci. En revanche, pour les prestations en espèces telles que les indemnités journalières, ainsi que les prestations des assurances complémentaires, des réductions importantes peuvent s’appliquer.
Un dernier mot pour conclure?
Vous avez envie d’essayer un nouveau sport ou partir en voyage à l’étranger? Ne vous inquiétez pas: les entreprises téméraires sont rares. Préparez-vous le mieux possible, informez-vous sur les risques encourus et fiez-vous à votre bon sens. Rien ne s’oppose à ce que vous viviez une belle aventure!
